MENTIONS LEGALES

L'utilisateur du site www.laclefduclip.fr s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation

L'éditeur

Le site est édité par la société 7B Productions SARL dont le siège social est situé au 7 rue Saint Charles 44000 NANTES. La société 7B Productions est immatriculée au RCS de Nantes sous le n° SIREN 821 377 462


L'hébergeur

Le site est hébergé par OVH 2 Rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1


Informatiques et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL; cette déclaration comprend le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site.

L'utilisateur du site www.laclefduclip.fr est informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'utilisateur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification ,de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce doit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :

7B Productions 7 rue Saint Charles 44000 NANTES

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site de la CNIL www.cnil.fr


Droit d'auteur/Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par l'éditeur du site. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation

quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de:

-n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales

-reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de l'éditeur du site.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite

sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. L'éditeur du site ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité

relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. L'éditeur du site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

L'éditeur du site ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct, qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne

transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales,

contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

L'éditeur du site met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs,

d'une absence de disponibilité des informations et de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs au site  www.laclefduclip.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'éditeur du site, qui décline par conséquent toute

responsabilité quant à leur contenu.

L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.


Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'éditeur du site en utilisant le formulaire de contact.